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Les présentes conditions régissent les ventes de l’entreprise individuelle Camille Maio, micro entrepreneur, dont le siège social est situé au 48 Rue Joffre 88600 Bruyères, inscrite à la chambre des métiers et de l’artisanat sous le numéro SIRET 84227814500029.

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Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande par le Client ; étant précisé que toute commande d’un Produit proposé sur le site camillebo-ceramiste.fr implique l’adhésion pleine et entière du Client aux CGV en vigueur au moment de la passation de sa commande.

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L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet camillebo-ceramiste.fr, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

 

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Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site camillebo-ceramiste.fr dans la limite des stocks disponibles. Camille Maio se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (dimensions, utilisation, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien Camille Maio. Chaque produit étant fabriqué avec des techniques artisanales, de légères variations de couleurs, de forme et de dimensions peuvent survenir et ne pourront être considéré comme des défauts.

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A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs produit(s), Camille Maio s'engage à en informer le Client lors de la saisie de la commande et/ou postérieurement à la validation de la commande par l'envoi d'un email au Client. Si la commande a déjà été validée et le paiement de la commande effectuée, Camille Maio s'engage à rembourser le Client. L'artisan ne pourra être tenue responsable en cas d'indisponibilité d'un ou des produit(s).

 

Les produits sont destinés à un usage personnel uniquement et non dans un objectif de revente. Lors d’une passation de commande, le Client certifie acheter les produits pour un usage personnel et non pour les revendre.

 

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Les prix indiqués sur le site sont affichés en euros, ne comprennent pas les frais de livraison et sont indiqués TTC, la TVA étant non applicable pour les micro-entreprises selon l'article 293 B du CGI.  

 

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Camille Maio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de Camille Maio jusqu'au paiement complet du prix.  

 

Attention : dès que le Client prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui sont transférés. 

 

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Le Client peut passer commande sur le site Internet : camillebo-ceramiste.fr

 

Camille Maio se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 

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Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier. Le panier récapitule les produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le panier avant validation de sa commande.

 

Toute commande figurant sur le site Internet camillebo-ceramiste.fr suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Toute confirmation de commande entraîne l'adhésion du Client pleine et entière aux présentes Conditions Générales de Vente, sans exception ni réserve. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  

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Un email de confirmation récapitulant la Commande (produit(s), prix, disponibilité du(es) produit(s), quantité…) sera adressé au Client. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa commande.

 

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Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.  Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe, ou par Paypal

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Le Client reconnaît que la communication de son numéro de carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte du montant des produits commandés et toutes taxes comprises. La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le Site, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs. Si l’émetteur de la carte refuse d’autoriser le paiement, la commande sera annulée.

 

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Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

 

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, Camille Maio ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les produits commandés.

Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination, du poids du colis ainsi que du mode de livraison choisi. Il peut se passer plusieurs jours (au maximum 10) avant que votre commande ne soit envoyée.

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Les produits seront acheminés par La Poste française. Camille Maio décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux et des transporteurs ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par l’acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée à l’acheteur qu’au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.

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Toute anomalie concernant la livraison (objet manquant, combinaison modèle/couleur erronée, colis endommagé) devra impérativement être notifiée dans un délais de 14 jours à Camille Maio par e-mail adressé à atelier.camillebo@gmail.com, avec photos à l'appui.

 

Toute réclamation formulée après ce délai et Camille Maio sera dégagée de toute responsabilité. Camille Maio se réserve la possibilité de demander à l’acheteur de lui retourner le produit défectueux. Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur sauf si le retour est dû à une erreur de la part de Camille Maio. Si les conditions susmentionnées sont remplies, Camille Maio procédera alors soit au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la ré-expédition du produit manquant ou cassé.

 

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Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.  Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires ...). Dans ce cadre, la responsabilité du Client est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client. En cas d'exercice du droit de rétractation, Camille Maio procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de la demande du Client et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. 

 

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Certaines informations personnelles collectées sont obligatoires dans le cadre de la vente à distance. Ces informations étant nécessaires pour le traitement de la commande, la livraison et l'établissement de factures. A défaut de ces renseignements, la commande sera automatiquement rejetée. Camille Maio s'engage à préserver la confidentialité de ces informations. La manière dont les données personnelles de l'Utilisateur sont recueillies, traitées et protégées est détaillée dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

 

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Tous les produits fournis par Camille Maio bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Camille maio qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par email à atelier.camillebo@gmail.com dans un délai de 14 jours après réception de la commande.